Règlement

 

Cycle	Frais de réinscription	Frais de première inscription	Frais de scolarité annuels	Frais de scolarité mensuels, à régler avant le 05 de chaque mois de septembre à juin
Préscolaire : petite section	1000dh	1 200 DH	9 000 DH	900 DH
Préscolaire : moyenne et grande section	1 000 DH	1 200 DH	10 000 DH	1 000 DH
Primaire	1 000 DH	1 200 DH	10 000 DH	1 000 DH

 

Seuls les parents à jour du paiement de la scolarité 2021 /2022 de leur enfant peuvent le réinscrire.

Les frais d’inscription ou de réinscription ne sont pas remboursables en cas de désistement.

Nous vous invitons à prendre rendez-vous avec la direction de l’école Notre Dame d’Aïn Sebaa pour réaliser l’inscription ou la réinscription de vos enfants.

Dans l’attente de vous accueillir et restant à votre disposition pour tout complément d’information, veuillez agréer, Chers Parents, l’expression de mes meilleures salutations

 

                                                                                                         

REGLEMENT INTERIEUR DESTINE AUX PARENTS
Année scolaire 2022 – 2023

 

Une communauté éducative au service du développement des TALENTS

 

Le présent règlement intérieur est destiné à fixer les règles de vie en commun indispensables au bon fonctionnement de l’école Notre Dame d’Aïn Sebaa dans l’intérêt de tous et dans le respect des droits et des devoirs de chacun.

Les parents sont les premiers partenaires de l’école pour l’éducation de leur enfant. En inscrivant votre enfant dans notre établissement, vous adhérez donc aux règles de vie en commun présentées ci-dessous et vous vous engagez à les respecter, par votre signature de ce document.

 

Projet pédagogique

Pour se développer, chaque enfant doit participer pleinement aux activités correspondant à leur scolarité. Les enseignants sont formés pour travailler en pédagogie de projets. Celle-ci peut comporter des sorties auxquelles l’ensemble de la classe doit participer. Pour cela, il est souvent demandé une contribution financière minime aux parents.

 

Respect

Chaque élève doit respecter les règles de vie de l’école. Dans le cas contraire, les parents sont invités à collaborer avec l’équipe éducative de l’école pour encadrer leur enfant. Si les parents ne répondent pas favorablement à cette invitation, la direction prend les mesures nécessaires et les fait appliquer.

Le respect est dû à toute personne présente dans l’école : personnel de service, personnel administratif, enseignants, élèves, direction, visiteurs, …

L’insolence, l’impolitesse, la vulgarité dans le comportement ou dans le langage, feront l’objet de sanctions pouvant aller jusqu’au renvoi définitif de l’élève. Un élève qui gêne le bon déroulement d’une classe par sa conduite sera exclu temporairement ou définitivement.

 

Respect du matériel

Le matériel pédagogique est essentiel à un bon apprentissage. L’élève qui abime volontairement le matériel de l’école sera sanctionné. La facture de réparation devra être payée par ses parents.

 

Objets non autorisés

Les objets pouvant provoquer des conflits au sein de l’école sont interdits. Téléphones portables, argent, bijoux, gadgets, objets dangereux, seront confisqués et déposés à la direction. Ils seront restitués uniquement aux parents.

 

Assurance scolaire et urgence médicale

L’école dispose d’une personne formée, habilitée à dispenser les premiers soins.

L’inscription à l’école s’accompagne d’une assurance pour l’élève au sein de l’école et pour toute activité organisée par l’école.

En cas d’urgence médicale, les parents sont prévenus par l’école. Les parents peuvent venir chercher leur enfant pour le conduire auprès du médecin de famille, ou l’école conduit l’enfant chez le médecin de l’école. Dans le cas d’un accident grave, l’école fait appel au service d’assistance médicale d’urgence qui transfère l’enfant vers la clinique la plus proche. Les parents sont prévenus simultanément.

 

Circulaires, cahier de bord, plateforme ENN et suivi du travail

Les circulaires (pour les élèves de préscolaire) ou le cahier de bord (pour les élèves de 1^ère AP à 6^ème AP) assure la relation entre les parents et l’école. L’élève y consigne les devoirs à faire, les dates des évaluations, les notes d’information destinées à ses parents.

Les parents doivent consulter le cahier de leur enfant tous les jours. L’ENN permet de suivre la scolarité de l’enfant et d’avoir toutes les informations administratives nécessaires.

Pour le suivi du travail de leur enfant, les parents contrôlent tous les jours les cahiers de leur enfant. Les copies de contrôle continu sont transmises aux parents régulièrement. Les parents s’engagent à les signer avant que l’enfant les rapporte à son enseignant.

 

Communication avec les parents

Chaque parent, quand il le souhaite, peut prendre rendez-vous avec un membre de l’équipe éducative de l’école pour faire le point sur l’apprentissage de son enfant.

A mi-semestre et en fin de semestre, des temps privilégiés sont organisés par l’école pour remettre aux parents les relevés et les bulletins de notes de leur enfant et échanger sur ses résultats et sur son épanouissement.

 

Affaires scolaires

Pour progresser, pour que son travail porte ses fruits, l’élève doit avoir avec lui, tous les jours, les affaires nécessaires à son travail.

 

Tenues vestimentaires

La tenue vestimentaire de l’élève doit être décente, propre, adaptée aux activités scolaires, conforme aux bons usages, sans effet apparent de mode ou d’appartenance.

Maquillage et vernis à ongles sont interdits tout comme pantalon déchiré, short, débardeur, sandales de plage.

 

Horaires des classes

Cycle	Jours	Matin	Après-midi
Préscolaire et Primaire	Lundi Mardi Jeudi Vendredi Mercredi	8h30 à 12h20 8h30 à 12h20	14h30 à 16h30 –

Des activités parascolaires sont programmées de 12h30 à 14h, après 16h30 et le mercredi après-midi.

 

Ouverture du portail

L’entrée des élèves se fait de 8h à 8h25 le matin.

L’entrée des élèves se fait de 14h00 à 14h25 l’après-midi.

 

Ponctualité

Un citoyen marocain responsable et épanoui est ponctuel. La ponctualité est un élément fondamental de la vie en collectivité. Elle garantit le bon fonctionnement du cadre pédagogique.

L’école facturera aux parents qui sont en retard pour venir chercher leur enfant le midi ou le soir les frais de garde correspondant au temps où l’enfant a été pris en charge par l’école en dehors des horaires de sortie de classe indiqués ci-dessus.

 

Absences et retards

Toute absence d’un élève doit être signalée à l’école soit par écrit dans le cahier de bord, soit par téléphone. Si l’absence est supérieure à 2 jours, elle doit obligatoirement être justifiée par un certificat médical.

En cas de maladie contagieuse, l’élève ne pourra reprendre sa scolarité qu’avec un certificat médical de guérison.

En cas de retard, l’élève doit se présenter auprès de la personne désignée par la direction, avec un justificatif signé de ses parents.

 

Cours particuliers

Les cours particuliers dispensés aux enfants par les enseignants de l’école sont autorisés UNIQUEMENT s’ils sont organisés par l’école.

 

REGLEMENT FINANCIER DESTINE AUX PARENTS
Année scolaire 2022 – 2023

Ce règlement financier est valable uniquement pour l’année scolaire 2022 / 2023

 

Une communauté éducative au service du développement des TALENTS

 

L’inscription ou la réinscription d’un élève à l’école Notre Dame d’Aïn Sebaa implique l’acceptation entière et sans réserve du présent règlement financier par les responsables légaux de l’élève.

 

Les droits de scolarité versés par les parents représentent l’essentiel des ressources. Leur fondement est prévu par des dispositions législatives et est régulièrement rappelé par la jurisprudence.

 

Tout dossier d’inscription n’est enregistré que s’il est accompagné du règlement des frais d’inscription.

Les frais d’inscription ne sont pas remboursables.

Seuls les parents à jour du paiement des frais de scolarité peuvent procéder à la réinscription de leur enfant.

 

Modalités de paiement des frais de scolarité :

Les parents peuvent choisir de payer les frais de scolarité

 

• En une fois, avant le 30/06 précédant l’année scolaire.

Il est alors accordé une réduction de 5% sur la totalité des frais de scolarité.

 

• Chaque trimestre, avant le 5 du premier mois, selon l’échéancier suivant

Scolarité de 09	Scolarité de 10, 11 et 12	Scolarité de 01, 02, 03	Scolarité de 04, 05, 06
A payer avant le 30/06	A payer avant le 05/10	A payer avant le 05/01	A payer avant le 05/04

 

• Chaque mois, avant le 5 du mois, selon l’échéancier suivant

Scolarité de 09	Scolarité de 10	Scolarité de 11	Scolarité de 12	Scolarité de 01	Scolarité de 02	Scolarité de 03	Scolarité de 04	Scolarité de 05	Scolarité de 06
A payer avant le 30/06	A payer avant le 05/10	A payer avant le 05/11	A payer avant le 05/12	A payer avant le 05/01	A payer avant le 05/02	A payer avant le 05/03	A payer avant le 05/04	A payer avant le 05/05	A payer avant le 05/06

 

Tout retard de règlement fait l’objet d’un rappel puis de l’engagement de procédures par voie contentieuse, procédures dont les coûts seront facturés aux parents. Tout retard important de paiement fera l’objet d’un signalement auprès du MEN, Ministère de l’Education Nationale.

 

Arrivée ou départ en cours d’année scolaire

Les frais d’inscription sont dus en totalité pour toute arrivée en cours d’année scolaire.

Les frais de scolarité sont dus pour les mois de présence de l’élève dans l’établissement.

Tout mois commencé est dû dans son intégralité, sauf cas de force majeure laissée à l’appréciation de la direction.

 

Remboursement

Aucun remboursement ne peut être demandé quel qu’en soit le motif :

• Absence temporaire de service : enseignant non remplacé, fermeture de l’école pour raison sanitaire (comme la pandémie actuelle) ou administrative
• Absence de l’élève : maladie, exclusion

 

Réductions

Des réductions sur les frais de scolarité sont accordées dans les situations suivantes :

• Parents étant enseignants dans un établissement de l’ECAM : réduction de 50%
• Fratrie strictement supérieure à 2 enfants : le dernier enfant bénéficie d’une réduction de 50%
• Situation particulière (notamment enfants à besoins spécifiques) : réduction laissée à l’appréciation de la direction
• Règlement de la scolarité annuelle en 1 fois, avant le 30/06 de l’année de la rentrée scolaire : réduction de 5%

 

Des réductions sur les activités parascolaires sont accordées

 

• Aux parents parrainant de nouveaux enfants jamais scolarisés à l’école. Au moment de l’inscription, les parents du filleul doivent signaler à la direction qui sont les parents qui les ont parrainés (un seul parrain possible).

Le parrain bénéficie d’une activité scolaire gratuite pendant une année scolaire. Le nouvel élève bénéficie d’une réduction de 50% sur une activité parascolaire pendant une année scolaire.

 

Des réductions sur les frais d’inscription ou de réinscriptions sont accordées dans la situation suivante :

• Campagnes particulières : réduction laissée à l’appréciation de la direction

 

Moyens de paiement

Les parents choisissent de régler les frais avec les moyens suivants :

• Espèces. D’après la loi de finances 2015 art 179 II et 252 IB, tout paiement en espèce est passible d’un droit de timbre fiscal au taux de 0.25 % de la somme payée, à la charge des parents
• Chèque à l’ordre de « Ecole Notre Dame d’Aïn Sebaa »
• Carte bancaire sur terminal de paiement disponible dans l’établissement (à compter de septembre 2022)
• Paiement en ligne via notre plateforme ENN (le code d’accès à la plateforme est donné aux parents dans les 15 jours suivant l’inscription)
• Paiement par virement bancaire

 

Abdelmjid SEKHRA

Directeur de l’école Notre Dame d’Aïn Sebaa